Muriel Marland-Militello

Compte rendu de la réunion du 16 juin 2009 Audition de M. Michel Soublin, président du Comité de la Charte, et de M. Cyrille Cohas-Bogey, directeur Mme Muriel Marland-Militello, Présidente, a remercié les personnes présentes et a invité M. Michel Soublin à présenter aux députés du groupe d’études le comité de la Charte qu’il préside. M. Michel Soublin, [...]

J’ai naturellement pris connaissance dès hier de la décision du Conseil constitutionnel sur le projet de loi Création sur internet qui lui avait été déféré. Le Conseil constitutionnel a validé l’essentiel du projet de loi sur lequel j’étais rapporteure pour avis. Je tiens à rappeller que le but du législateur n’était pas de suspendre les [...]

Dimanche 7 juin se sont déroulées les élections européennes. Je tiens à féliciter celles et ceux qui se sont rendus aux urnes pour accomplir leur devoir citoyen. Pour les autres, je les encourage à le faire la prochaine fois. J’en profite pour rappeler que nous avons grandement facilité les démarches pour donner procuration à un [...]

Mardi 2 juin dernier j’ai interrogé Xavier Darcos au sujet de la réforme du lycée. Notre système scolaire structure notre société tout entière et prépare l’avenir de notre pays. Je suis particulièrement sensible dans mon travail parlementaire au sein de la commission des affaires culturelles aux thèmes touchant à l’éducation. C’est pour cela que j’ai [...]

Aujourd’hui par 189 voix contre 14, le Sénat français a montré très clairement son attachement aux droits de propriété intellectuelle et à la création, comme nous venions de le faire à l’Assemblée nationale, députés de la majorité. Le vote du texte en des termes identiques signifie donc l’adoption définitive du projet de loi. C’est une [...]

Je me réjouis du vote clair de cet après-midi en faveur du projet de loi Création sur internet, tant attendu par le monde de la culture. En tant que rapporteure pour avis en première lecture, membre titulaire de la commission mixte paritaire et ayant pris part à l’intégralité des travaux en Commission comme en Hémicycle, [...]

Je suis profondément heureuse de l’interdiction de la vente des produits dérivés du phoque décidée le 6 mai dernier, à une écrasante majorité, par le Parlement européen. C’est une grande victoire sur un sujet qui tient à coeur à un très grand nombre de Français. Par ce vote, l’Union européenne montre qu’elle souhaite prendre toute [...]

07/05/2009 : Lors de l’examen en relecture du projet de loi “Création sur internet”, j’ai tenu à revenir sur un article que j’avais fait insérer en première lecture et qui me tient particulièrement à coeur puisqu’il s’appuie sur l’éducation. Lors de l’élaboration de mon rapport sur l’éducation artistique et culturelle en 2005, j’ai fini d’acquérir [...]