Muriel Marland-Militello

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le ministre de l’agriculture et de la pêche sur les méthodes d’expérimentation alternatives à l’expérimentation animale. Elle aimerait savoir quelles méthodes alternatives sont développées et promues par le Gouvernement dans l’étude des effets des nanoparticules. Texte de la REPONSE : Apparues il y a près de trente ans mais développées [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche sur les mesures de protection relatives à la cession des animaux de compagnie. L’article L. 214-7 du code rural (nouveau) dispose que « la cession, à titre gratuit ou onéreux, des chiens et des chats et autres animaux de compagnie [...]

Lors de la séance des questions au Gouvernement du 22 décembre 2009, j’ai posé la dernière question de l’année à Martin Hirsch sur la deuxième conférence de la vie associative qui s’est déroulée le jeudi 17 décembre 2009 sous sa présidence et sous le haut patronage de Monsieur Nicolas Sarkozy, Président de la République Française. [...]

Mme Muriel Marland-Militello appelle l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale sur l’accès aux heures supplémentaires pour les professeurs documentalistes certifiés. Alors que leurs collègues peuvent judicieusement bénéficier d’heures supplémentaires, les professeurs documentalistes ne sont pas rémunérés pour les heures supplémentaires ou à des taux très inférieurs à ceux des autres certifiés. Le ministère [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge Mme la secrétaire d’État chargée de la famille sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi subventionnés sur les [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge Mme la secrétaire d’État chargée de la solidarité sur la convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées, signée par la France le 30 mars 2007, et sur son protocole facultatif signé le 23 septembre 2008 par notre pays. A ce jour 139 pays ont signé la convention, 82 [...]

Mme Muriel Marland-Militello appelle l’attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le décret de compétence de la profession de masseur-kinésithérapeute. Il semblerait que des modifications soient à l’étude. Aussi aimerait-elle savoir quelles en sont les grandes orientations. Elle souhaiterait également connaître les garanties [...]

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission, chers collègues, L’augmentation du budget de la mission « Culture » de 3,9 % est légitime à plus d’un titre car elle s’accompagne d’un souci constant d’optimiser chaque euro dépensé pour la culture, exigence absolue en période de crise. Cela passe notamment par [...]