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- Catégorie : A Nice
- A l'assaut des cyber-attaques ! 12 décembre 2011
- Accident de personne rue Xavier de Maistre-Théodore de Banville 1 décembre 2008
- Aménagement définitif de la rue Théodore de Banville 26 octobre 2009
- Appel pour les chrétiens d’Orient 23 décembre 2010
- Attention : des escrocs se font passer pour le ministère du budget par mail 23 octobre 2009
- Bravo David ! 9 février 2010
- Carafes filtrantes : une réussite commerciale aux effets sur la santé non-évalués 10 septembre 2010
- Catalogne : une victoire historique contre la corrida ! 28 juillet 2010
- Cigarettes électroniques : attention prudence !!! 9 avril 2010
- Cigarettes électroniques : un avis de l'Afssaps qui marque la fin du laisser-faire 31 mai 2011
- Compte-rendu de la réunion mensuelle "Comment vivez-vous la crise ?" 15 novembre 2008
- Compte-rendu de la réunion mensuelle du 11 septembre 2008 18 septembre 2008
- Compte-rendu Réunion mensuelle AVRIL 2009 30 avril 2009
- Corrida et patrimoine culturel de la France : un avis technocratique à la rescousse d'un lobby en perte de vitesse 22 avril 2011
- Crise de l'arbitrage français 18 septembre 2008
- Des eucalyptus seront replantés rue Joseph d'Arbaud 30 septembre 2009
- Des nocturnes dans les services de l'Etat pour accueillir les usagers 12 janvier 2012
- Des places pour les enfants trisomiques des Alpes-Maritimes 7 janvier 2009
- Dons : une excellente décision du Président de la République en faveur des associations 14 septembre 2010
- Dossiers de surendettement 19 mars 2009
- Européennes 2009 : quand l'Europe veut, l'Europe peut 8 juin 2009
- Face à la crise, notre réponse c'est l’investissement 19 décembre 2008
- Favoriser l'innovation et les nouvelles entreprises 3 décembre 2008
- Fête de la Fraternité : Soeur Ségolène méprise le Peuple 20 septembre 2010
- Février 2009 : quelle place pour les seniors ? 21 janvier 2009
- Gratuité des musées pour les jeunes de moins de 26 ans 8 avril 2009
- Grève des TER : suite... et fin? 22 janvier 2009
- Grippe et "vaccins" homéopathiques 30 septembre 2009
- Il faut des moyens supplémentaires pour le Lycée Pasteur ! 3 juin 2009
- Inauguration de la permanence électorale d'Auguste Vérola, mon suppléant et ami 5 février 2008
- Insertion professionnelle des jeunes : des résultats à la hauteur d'une politique ambitieuse en faveur de l'alternance 3 novembre 2011
- Invitation à la réunion mensuelle de novembre 2009 28 octobre 2009
- Invitation à ma réunion mensuelle de décembre 24 novembre 2009
- Jeudi 10 juillet 18 h : réunion mensuelle 30 juin 2008
- Johnny Hallyday : secret médical, respect de la vie privée et presse... 26 mai 2010
- Journée mondiale du bénévolat 5 décembre 2008
- La corrida au patrimoine culturel : une décision nulle et non avenue 10 mai 2011
- La majorité en guerre contre les escroqueries 8 janvier 2009
- La réduction des avantages fiscaux aux associations serait un mauvais signal 13 septembre 2010
- Le Grenelle de l'arbitrage est toujours d'actualité 28 juin 2010
- Le Parlement des enfants avec Rosalinde Rancher I 1 mars 2010
- Les Alpes-Maritimes accueillent les journées parlementaires UMP 6 octobre 2008
- Les commerçants de Joseph Garnier font leur Carnaval 1 mars 2010
- Lutte contre les SMS indésirables : je fais le 33700 ! 5 février 2009
- Mes voeux pour 2009 14 janvier 2009
- Mes voeux pour l'année 2009 20 janvier 2009
- Mettons le turbo contre les deux-roues trafiqués 1 février 2010
- MMM organise les états généraux niçois de la vie associative 7 décembre 2009
- MMM reçoit l'Ordre du Soleil Levant, plus ancienne décoration japonaise 4 juillet 2011
- Nice 2018, une belle aventure collective 18 mars 2009
- Nice a besoin d'un bureau d'aide aux victimes 16 février 2010
- Nice doit sortir gagnante de la réforme de l'organisation du système de santé 19 octobre 2009
- Nicolas Sarkozy à Nice : la hauteur d'un Président construisant l'avenir de notre pays 19 octobre 2011
- Nomination de Jean Michel Drevet : une grande chance pour le département et la Ville de Nice 27 avril 2011
- OGC Nice - OL : carton rouge pour l'arbitrage 15 septembre 2008
- OGM : promesse ou menace ? 5 mai 2008
- Patrimoine culturel immatériel : l'affaire du Parlement 4 mai 2011
- Pour 2012 François Hollande veut mettre les associations à la niche 14 novembre 2011
- Pour que le handicap ne soit pas plus fort que le talent 4 mai 2009
- Prochaine réunion mensuelle 29 octobre 2008
- Prochaine réunion mensuelle : jeudi 15 avril 12 avril 2010
- Prochaine réunion mensuelle : jeudi 16 avril 2009 9 avril 2009
- Prochaine réunion mensuelle : Mardi 14 octobre 2008 8 octobre 2008
- Que souhaitez-vous pour nos jeunes ? 27 octobre 2008
- Quick : eux, c'est le coup ! 18 février 2010
- Rabot fiscal sur le mécénat associatif : un mauvais calcul 14 novembre 2011
- Rémy Pflimlin : un juste rappel à la déontologie 24 septembre 2010
- Réunion mensuelle : Comment moderniser nos institutions ? 19 juin 2008
- Réunion mensuelle : Lundi 28 avril à 18h00 – « Tout ce que l’on peut et doit savoir sur les OGM » 24 avril 2008
- Réunion mensuelle de mai 2009 : Union européenne 6 mai 2009
- Réunion mensuelle sur la récidive - Compte-rendu 24 novembre 2009
- Sauvons les eucalyptus rue Joseph d'Arbaud ! 24 septembre 2009
- Téléthon et journée mondiale du bénévolat, ce week-end sera celui des générosités 4 décembre 2009
- Un livre de recettes contre l'inceste 30 novembre 2009
- Un remaniement en faveur des associations et des bénévoles 18 novembre 2010
- Un virtuose niçois aux Victoires de la musique 25 janvier 2010
- Visite au collège Vernier 13 avril 2009
- Voeux 2010 2 janvier 2010
- Voeux MMM 2011 14 janvier 2011
- Vol des données des députés : une atteinte à la Nation qui rappelle l'urgence de mieux protéger les droits et libertés sur internet 9 novembre 2011
- Wikileaks : le pire de l'internet n'a pas droit de cité en France 3 décembre 2010
- Catégorie : A Paris
- 11 juin 2008 : Rendez-vous avec Bernard Laporte 18 juin 2008
- A l'assaut des cyber-attaques ! 12 décembre 2011
- Affaire Johnny Hallyday : Non Monsieur Barbier, la fin ne justifie pas toujours les moyens ! 10 juin 2010
- Améliorer les relations bancaires de nos petites entreprises 17 juillet 2008
- Anonymous : bas les masques ! 30 janvier 2012
- Appel des parlementaires pour la liberté religieuse dans le monde 28 mai 2008
- Appel pour les chrétiens d’Orient 23 décembre 2010
- Après un haut-commissaire à la Jeunesse, un délégué interministériel à la Vie associative ? 13 janvier 2009
- Attention : des escrocs se font passer pour le ministère du budget par mail 23 octobre 2009
- Attention aux mails frauduleux détournant l'image de l'Hadopi 18 octobre 2011
- Carafes filtrantes : une réussite commerciale aux effets sur la santé non-évalués 10 septembre 2010
- Catalogne : une victoire historique contre la corrida ! 28 juillet 2010
- Christian Estrosi de retour à l'Assemblée 2 juin 2008
- Cigarettes électroniques : attention prudence !!! 9 avril 2010
- Cigarettes électroniques : un avis de l'Afssaps qui marque la fin du laisser-faire 31 mai 2011
- Corrida : la dynamique abolitionniste en marche dans les deux chambres de notre Parlement 9 mai 2011
- Corrida et patrimoine culturel de la France : un avis technocratique à la rescousse d'un lobby en perte de vitesse 22 avril 2011
- Corrida et patrimoine culturel national : quelle est la légitimité d'une décision qui écarte complètement les représentants de la Nation ? 28 avril 2011
- CSA : pour un accès aux médias plus juste et plus efficace pour les associations 2 mars 2011
- Cyber-proxénétisme : une régulation globale l'Internet de plus en plus urgente 1 juillet 2009
- Dépôt d'une proposition de résolution sur la liberté de la presse 8 juillet 2010
- Des nocturnes dans les services de l'Etat pour accueillir les usagers 12 janvier 2012
- Dons : une excellente décision du Président de la République en faveur des associations 14 septembre 2010
- En période de crise, misons sur les associations ! 10 décembre 2008
- Européennes 2009 : quand l'Europe veut, l'Europe peut 8 juin 2009
- Face à la crise, notre réponse c'est l’investissement 19 décembre 2008
- Favoriser l'innovation et les nouvelles entreprises 3 décembre 2008
- Fête de la Fraternité : Soeur Ségolène méprise le Peuple 20 septembre 2010
- Garde à vue de Basile Boli : Gare à ne pas jeter le discrédit sur le monde associatif ! 18 novembre 2009
- Gratuité des musées pour les jeunes de moins de 26 ans 8 avril 2009
- Grève des TER : suite... et fin? 22 janvier 2009
- Grippe et "vaccins" homéopathiques 30 septembre 2009
- Il est préférable de lire ma proposition de résolution avant d'en parler... 13 juillet 2010
- Insertion professionnelle des jeunes : des résultats à la hauteur d'une politique ambitieuse en faveur de l'alternance 3 novembre 2011
- Installation du Haut conseil à la vie associative, un beau jour pour les associations! 20 octobre 2011
- Johnny Hallyday : secret médical, respect de la vie privée et presse... 26 mai 2010
- Journée mondiale du bénévolat 5 décembre 2008
- La corrida au patrimoine culturel : une décision nulle et non avenue 10 mai 2011
- La majorité en guerre contre les escroqueries 8 janvier 2009
- La neutralité du net : une utopie séduisante 20 avril 2011
- La réduction des avantages fiscaux aux associations serait un mauvais signal 13 septembre 2010
- La télévision, vitrine de notre langue à l'international 13 novembre 2008
- Le Conseil national du numérique : un outil indispensable créé par le Président de la République 27 avril 2011
- Le Garde des Sceaux retarde l'officialisation d'un Médiateur des associations 2 mars 2011
- Le Grenelle de l'arbitrage est toujours d'actualité 28 juin 2010
- Le maintien des avantages fiscaux favorables à la vie associative n'est pas un blanc-seing 7 octobre 2010
- Les Alpes-Maritimes accueillent les journées parlementaires UMP 6 octobre 2008
- Les associations doivent entrer dans l'Hémicyle 17 septembre 2009
- Les cours du CP au CM2 disponibles gratuitement sur internet 25 septembre 2009
- Les états généraux de la dépense publique 3 avril 2009
- Les jeunes de 16 ans pourront désormais créer et administrer des associations 7 juillet 2011
- Les journalistes doivent échapper au rabot fiscal 22 juillet 2010
- Lettre ouverte pour le respect du secret médical et de la vie privée dans les médias 8 juin 2010
- Lutte contre les SMS indésirables : je fais le 33700 ! 5 février 2009
- Ma proposition de résolution sur la déontologie des médias 24 novembre 2010
- Mettons le turbo contre les deux-roues trafiqués 1 février 2010
- MMM engagée dans la lutte contre les SMS indésirables et frauduleux 13 juillet 2011
- MMM porte-parole de l'UMP sur le budget de la culture 4 novembre 2009
- MMM reçoit l'Ordre du Soleil Levant, plus ancienne décoration japonaise 4 juillet 2011
- MMM s'engage pour la vie quotidienne des consommateurs 30 septembre 2011
- MMM, premier député à siéger au Haut conseil à la vie associative 20 juillet 2011
- Modernisation de l'administration : inscrivez vous à mon.service-public.fr ! 17 septembre 2009
- Modernisation de nos institutions : adhésions à l'UE...suite et fin 8 juillet 2008
- Modernisons notre économie 28 mai 2008
- Mon action en faveur des copropriétaires 20 juin 2008
- Mon combat pour la protection animale continue! 6 février 2008
- Naissance du Haut conseil à la vie associative 8 juillet 2011
- Non, mon but n'est pas d'encadrer la presse ! 9 juillet 2010
- Nouvelles adhésions à l'Union européenne : un référendum sinon rien ! 14 avril 2008
- Oui à une éducation aux médias si elle est service de la démocratisation culturelle 21 octobre 2009
- Ouverture du G8 de l'internet - Discours de Nicolas Sarkozy 25 mai 2011
- Patrimoine culturel immatériel : l'affaire du Parlement 4 mai 2011
- Pour 2012 François Hollande veut mettre les associations à la niche 14 novembre 2011
- Pour un G20 des droits d'auteur sur internet 20 janvier 2011
- Pour une véritable ambition culturelle française 15 janvier 2009
- Prolongeons la décision de justice Festival des Vieilles charrues vs viagogo.fr sur la billetterie 12 juillet 2011
- Quand les médicaments peuvent nuire à la santé des Français 17 octobre 2008
- Quick : eux, c'est le coup ! 18 février 2010
- Rabot fiscal sur le mécénat associatif : un mauvais calcul 14 novembre 2011
- Rapport Ferry : des propositions utiles au monde associatif 6 octobre 2010
- Réception de l'Ambassadeur du Japon 6 février 2008
- Réforme du recrutement et de la formation des enseignants 7 avril 2009
- Rémy Pflimlin : un juste rappel à la déontologie 24 septembre 2010
- Sécurité informatique de l'Etat : François Fillon et MMM au diapason 26 mai 2011
- Simone Veil affirme son opposition à la corrida 6 juillet 2011
- Syndics de copropriété : enfin un encadrement des pratiques tarifaires 26 mars 2010
- Téléthon et journée mondiale du bénévolat, ce week-end sera celui des générosités 4 décembre 2009
- TER : vouloir défendre un service public oui, mais pas aux dépens des travailleurs !!! 8 janvier 2009
- Tous les bénévoles pourront enfin bénéficier de la formation professionnelle 15 octobre 2009
- Un joyeux anniversaire pour la Culture ! 4 février 2009
- Un remaniement en faveur des associations et des bénévoles 18 novembre 2010
- Une étude sur l'activité des députés français 24 avril 2009
- Une langue pour notre Nation, des langues pour nos régions ! 8 mai 2008
- Une victoire pour notre République ! 22 juillet 2008
- Valorisons le label "Entreprise du Patrimoine Vivant" 15 avril 2010
- Voeux 2010 2 janvier 2010
- Vol des données des députés : une atteinte à la Nation qui rappelle l'urgence de mieux protéger les droits et libertés sur internet 9 novembre 2011
- Wikileaks : le pire de l'internet n'a pas droit de cité en France 3 décembre 2010
- Catégorie : Conseil de l'Europe
- Des attaques déplacées et sans fondement de Monsieur Erdogan contre la France 15 avril 2011
- Forum international 2010 pour l'avenir de la démocratie 18 octobre 2010
- Le Conseil de l'Europe adopte à l'unanimité mon rapport sur la démocratisation culturelle 30 janvier 2012
- Mon discours au Conseil de l'Europe sur le droit à la culture 29 septembre 2009
- Catégorie : Edito
- A venir 29 mars 2009
- Bienvenue ! 29 mars 2009
- Bienvenue sur marland-militello.fr 13 septembre 2008
- Création sur internet 29 mars 2009
- Création sur internet 29 avril 2009
- Création sur internet 4 mai 2009
- En Hémicycle ce soir... MMM Porte-parole pour la culture 12 novembre 2009
- Je serai l'invitée de LCP jeudi soir 3 novembre 2009
- Le site de MMM en version mobile 5 juin 2011
- Nouveau sondage 29 mars 2009
- Nouveau sondage 14 juin 2009
- Nouveau sondage "Bénévolat associatif" 18 septembre 2009
- Nouveau sondage "Quelles sont vos préoccupations ?" 12 avril 2010
- Nouvelle catégorie - Discours 5 février 2010
- Nouvelle rubrique sur marland-militello.fr 13 novembre 2009
- Prochaine réunion mensuelle : jeudi 04 juin 2009 28 mai 2009
- Prochaine réunion mensuelle : jeudi 5 novembre 2009 7 septembre 2009
- Question au Gouvernement 22 décembre 2009
- Reprise de l'examen du projet de loi Création sur Internet 29 mars 2009
- Résultat sondage 3 novembre 2008
- Résultat sondage "Engagement bénévole" 12 avril 2010
- Résultat sondage "Participation aux élections européennes" 11 juin 2009
- Résultat sondage Alcool et jeunes 3 mai 2009
- Résultat sondage Télévision publique 3 février 2009
- Réunion mensuelle 14 mai 2009
- Catégorie : En Hémicycle
- Alcool et jeunes : l'interdiction, à consommer avec modération ! 30 janvier 2009
- Alcool et jeunes : le vrai problème 11 février 2009
- CMU, stop aux abus ! 31 octobre 2008
- Crise financière, banques et PME 9 octobre 2008
- Dépôt d'une proposition de résolution sur la liberté de la presse 8 juillet 2010
- Discussion Générale Nouvelle Télévision publique 2 décembre 2008
- En Espagne, demain le Parlement de Catalogne se prononcera sur l'interdiction de la corrida... un exemple à suivre pour l'UMP 27 juillet 2010
- Examen de la proposition de loi contre les violences faites aux femmes 26 février 2010
- HADOPI : le gouvernement confirme sa démarche équilibrée dans la lutte contre le piratage 2 février 2011
- Halte à la prolifération des comités d'experts ! 16 septembre 2008
- Il est préférable de lire ma proposition de résolution avant d'en parler... 13 juillet 2010
- L'interdiction, à consommer avec modération... suite 11 février 2009
- La lutte contre la corrida continue 26 juillet 2010
- La simplification de la loi de 1901 est en marche pour favoriser la vie associative 6 octobre 2011
- La solidarité envers nos aînés 29 avril 2008
- Le Garde des Sceaux retarde l'officialisation d'un Médiateur des associations 2 mars 2011
- Le projet de loi en faveur des revenus est en discussion à l'Assemblée 24 septembre 2008
- Le RSA est examiné par l'Assemblée 26 septembre 2008
- Le service civique adopté par l'Assemblée nationale 8 février 2010
- Les Associations à l’honneur ! 6 février 2008
- Les nouvelles métropoles doivent être le moteur d'une politique associative locale 20 mai 2010
- Lutter durablement contre la crise financière sans faire payer les contribuables 15 octobre 2008
- Ma question à Luc Chatel sur la politique associative de notre pays 14 décembre 2010
- Ma question au gouvernement sur l'année européenne du bénévolat 10 février 2011
- Ma question au Ministre de l'Education nationale sur la réforme du Lycée 4 juin 2009
- Ma question d'actualité à Martin Hirsch sur la Conférence de la vie associative 22 décembre 2009
- MMM et le Budget Médias 2009 17 novembre 2008
- MMM participera aux ultimes arbitrages sur la nouvelle télévision publique 23 janvier 2009
- MMM porte-parole du Groupe UMP sur le Budget de la Culture 29 octobre 2008
- MMM s'engage pour la vie quotidienne des consommateurs 30 septembre 2011
- Mon discours en Hémicycle sur le budget 2010 de la Culture 13 novembre 2009
- Mon intervention en Hémicycle sur le budget de la culture 14 novembre 2008
- Non, mon but n'est pas d'encadrer la presse ! 9 juillet 2010
- Pour la mise en place d'un Médiateur des associations 20 décembre 2010
- Pour la planète, développons le télé-travail 16 octobre 2008
- Pour une plus grande égalité d'accès à la fonction de député 17 décembre 2010
- Question à la ministre de la Culture : marché français de l'art 9 mai 2008
- Réforme des retraites : le choix de la responsabilité 10 septembre 2010
- Réponse du Ministre de la Culture à une question d'actualité sur l'Hadopi 19 octobre 2011
- Rideau sur le marché noir de la billetterie ! 7 février 2012
- Second marché de la billetterie : vers une régulation au service du consommateur 4 octobre 2011
- Simplifier la loi de 1901 pour favoriser la vie associative 19 septembre 2011
- Télévision publique : début de l'examen en Hémicycle. 26 novembre 2008
- Une aide juridictionnelle plus juste et plus rationnelle 25 octobre 2010
- Une nuit du 4 août ? 21 décembre 2010
- Catégorie : Groupe d'études Vie associative
- Compte rendu de la réunion n°1 - Réunion constitutive 13ème législature 20 janvier 2008
- Compte rendu de la réunion n°10 - Fondation de France 13 avril 2010
- Compte rendu de la réunion n°11 – Conseil d'analyse de la société 21 février 2011
- Compte rendu de la réunion n°2 - CPCA 30 avril 2008
- Compte rendu de la réunion n°3 - CNVA 3 décembre 2008
- Compte rendu de la réunion n°4 - Martin Hirsch 3 mars 2009
- Compte rendu de la réunion n°5 - Comité de la Charte 16 juin 2009
- Compte rendu de la réunion n°6 - Générosités associatives 20 octobre 2009
- Compte rendu de la réunion n°7 - DJEPVA et Juris'associations 24 novembre 2009
- Compte rendu de la réunion n°8 - USGERES et Uniformation 13 avril 2010
- Compte rendu de la réunion n°9 - Observatoire des subventions (Contribuables associés) 13 avril 2010
- Catégorie : HADOPI
- A quoi ressemble une recommandation de l'HADOPI ? 4 octobre 2010
- Attention aux mails frauduleux détournant l'image de l'Hadopi 18 octobre 2011
- Avec François Hollande, le changement, c'est tout le temps ! 10 février 2012
- Celui qui pirate une oeuvre méprise la création tout entière 21 février 2009
- Courrier de soutien des cinéastes -30 mars 2009 4 avril 2009
- Courrier de soutien du 21 avril 2009 30 avril 2009
- Courrier du 27 avril 2009 30 avril 2009
- Création sur internet : mon discours du 11 mars 12 mars 2009
- Création sur internet : mon discours du 29 avril 30 avril 2009
- Création sur internet : mon intervention sur l'article 2 5 mai 2009
- Création sur internet : mon intervention sur l'article 9 BIS A 11 mai 2009
- En savoir plus sur l'HADOPI 2 octobre 2010
- En savoir plus sur la réponse graduée 2 octobre 2010
- François Hollande 2012 : remplacer la pédagogie de l'Hadopi par des impôts 20 janvier 2012
- Hadopi : des résultats concrets très positifs à amplifier 10 mai 2011
- HADOPI : le gouvernement confirme sa démarche équilibrée dans la lutte contre le piratage 2 février 2011
- HADOPI : les FAI, un maillon important de la pédagogie 7 octobre 2010
- HADOPI : MMM porte la voix de la France à l'international 2 décembre 2009
- HADOPI : questions/réponses 10 mars 2009
- HADOPI : sans offre légale labellisée, point de deuxième phase de la réponse graduée 16 novembre 2010
- HADOPI : Ségolène Royal va-t-elle s'excuser ? 29 avril 2009
- L'Hadopi à nouveau à l'honneur en Hémicycle 4 mai 2011
- L'Hadopi lance son label Pur, le label de la création de demain 7 juin 2011
- La conseillère culture de François Hollande veut ponctionner les étudiants, précariser la création et surveiller les internautes 13 décembre 2011
- La France à la pointe de la lutte européenne contre le piratage 22 septembre 2010
- La liberté de nos compatriotes à s'informer est rétablie 1 avril 2009
- La loi Création sur internet enfin adoptée ! 13 mai 2009
- La preuve démocratique que les socialistes ont méprisé nos institutions et les artistes 12 mai 2009
- Le Conseil d'Etat confirme le bien fondé de l'Hadopi 19 octobre 2011
- Le Conseil d'Etat repousse les tentatives d'entraver la lutte contre le piratage 15 septembre 2010
- Le principe de la riposte graduée et la pédagogie validés par les Sages 11 juin 2009
- Le terrorisme cybernétique ne gagnera pas ! 16 mars 2009
- Les FAI doivent oeuvrer davantage à la diversité culturelle 9 mars 2009
- Lettre du 04 mai à la 1ère secrétaire du PS 4 mai 2009
- Lettre ouverte du 30 avril d'artistes à la première secrétaire du PS 2 mai 2009
- Martine Aubry et Hadopi : un casse du siècle pour financer son programme culturel ? 7 septembre 2011
- Megaupload enfin condamné ! 20 janvier 2012
- Offres légales et échanges numériques 2 octobre 2010
- Ouverture du G8 de l'internet - Discours de Nicolas Sarkozy 25 mai 2011
- Plus de crédits pour l'HADOPI 14 octobre 2010
- Protection et sécurisation 2 octobre 2010
- Publication de mon rapport sur le projet de loi Création sur Internet 21 février 2009
- Réponse du Ministre de la Culture à une question d'actualité sur l'Hadopi 19 octobre 2011
- Soutien de 4000 producteurs de musique indépendants européens 30 avril 2009
- Catégorie : Propositions de loi
- Action citoyenne de grande ampleur contre la corrida 31 octobre 2008
- Alcool et jeunes : les médecins réclament plus de prévention ! 16 mars 2009
- Campagne d'affichage contre la corrida et livret des abolitionnistes 10 novembre 2009
- Conférence de presse - Présentation de ma proposition de loi sur les générosités associatives 17 novembre 2009
- CORRIDA : ça bloque toujours au groupe socialiste mais le nombre de députés français abolitionnistes continue de progresser et passe la barre des 70 ! 16 mars 2011
- Corridas et combats de coqs : un député de plus pour l'interdiction, de nouveaux pouvoirs à utiliser 29 septembre 2009
- Décentralisation patrimoniale : la relancer, une nécessité ! 9 février 2010
- Dépôt d'une proposition de loi sur les députés-fonctionnaires 16 mars 2011
- En cette année européenne du volontariat et du bénévolat, ouvrons grand les portes de l'engagement associatif aux jeunes ! 13 mai 2011
- Entrevue avec le Dalaï Lama et remise du taureau blanc 15 août 2011
- Images zoophiles : un flou - pas artistique - à supprimer au plus vite 28 juin 2010
- L'école pour la santé de nos jeunes 2 décembre 2008
- Le Gouvernement doit mieux sécuriser les moyens informatiques de l'Etat 13 septembre 2011
- Le satellite : un canal de l'accès à internet pour tous 11 mars 2011
- Les jeunes de 16 ans pourront désormais créer et administrer des associations 7 juillet 2011
- Limiter la revente des billets pour les matches de football à risques 12 décembre 2011
- Lutte contre la corrida : « Ensemble tout devient possible !» 9 septembre 2010
- Lutte contre les attaques informatiques : un nécessaire renforcement 6 avril 2011
- Ma proposition de résolution sur la déontologie des médias 24 novembre 2010
- Mon combat contre la cruauté envers les animaux 23 mai 2008
- Moralisation de l'économie : il faut plafonner les jetons de présence des dirigeants 28 octobre 2009
- Plus de justice dans l'aide juridictionnelle 13 novembre 2008
- Pour mieux lutter contre les attaques informatiques : doublement des peines et coupure internet 16 mai 2011
- Pour un statut juridique de l'animal plus adapté 9 juin 2008
- Protection animale : l'UE aura la peau de la barbarie ! 11 mai 2009
- Réaction aux propos de Pierre Bergé sur le Téléthon 23 novembre 2009
- Un label « Grande cause nationale » pour les associations 9 novembre 2009
- Un label « Grande cause nationale » pour les associations 18 septembre 2009
- Une proposition de loi pour un inventaire légitime du patrimoine culturel national 30 mai 2011
- « 2000 jeunes pour défendre la corrida » : un flop 9 septembre 2010
- Catégorie : Ressources
- Communiqué de presse du groupe d'études protection animale - inscription de la corrida au patrimoine culturel 2 mai 2011
- Fascicule de mi-mandat MMM ou "Bilan 5M" 17 février 2010
- Ma contribution complémentaire au rapport d'information Grosperrin 14 décembre 2011
- Ma tribune sur le remaniement ministériel 26 janvier 2011
- Tribune du 3 mars sur internet et la démocratisation culturelle 27 avril 2011
- Catégorie : Discours
- Budget 2009 Culture - Discours à la Tribune - 13 novembre 2008 15 novembre 2008
- Budget 2009 Médias - Discours à la Tribune - 13 novembre 2008 15 novembre 2008
- Budget 2010 - Discours à la Tribune - 12 novembre 2009 15 novembre 2009
- Création & Internet - Discours à la Tribune - 11 mars 2009 12 mars 2009
- Débat sur les langues régionales - Discours à la Tribune - 7 mai 2008 9 mai 2008
- Discours de voeux 2010 - 24 janvier 2010 - Palais de la Méditerranée 26 janvier 2010
- Discours Droit de chacun de participer à la vie culturelle - 24 janvier 2012 Strasbourg 30 janvier 2012
- Droit d'accès à la culture - Discours devant le Conseil de l'Europe - 29 septembre 2009 10 février 2012
- Extension du chèque emploi associatif - Discours à la Tribune - 5 février 2008 7 février 2008
- Mon intervention sur la proposition de loi "Service citoyen pour mineurs délinquants" 16 décembre 2011
- Nouvelle télévision publique - Discours à la Tribune - 26 novembre 2008 28 novembre 2008
- Revenus du travail - Réponse à une question préalable - 22 septembre 2008 24 septembre 2008
- Service civique - Discours à la Tribune - Jeudi 4 février 2010 5 février 2010
- Catégorie : Mes propositions de loi
- Aide juridictionnelle : halte aux abus ! 14 novembre 2008
- Contre les actes de cruauté envers les animaux 23 mai 2008
- Députés-fonctionnaires : égalité d'accès avec les salariés du privé 31 mars 2011
- L'école pour prévenir les comportements à risques chez les jeunes 2 décembre 2008
- Lutte contre les escoqueries en matière de billetterie 7 juillet 2011
- Lutte contre les images zoophiles 30 juin 2010
- Ma proposition de loi en faveur du bénévolat et des dons aux associations 9 novembre 2009
- Pré-majorité associative 13 mai 2011
- Proposition de loi - Billetterie sportive & sécurité 12 décembre 2011
- Proposition de loi droite-gauche contre la corrida et les combats de coqs 16 juillet 2010
- Renforcer la lutte contre les attaques informatiques 16 mai 2011
- Statut juridique de l'animal 9 juin 2008
- Transfert de certains biens de l'Etat aux collectivités volontaires 9 février 2010
- Catégorie : Réponses ministérielles
- Subventions ministérielles 2009 – Aménagement du territoire 3 février 2011
- Subventions ministérielles 2009 – Outre-mer 3 février 2011
- Subventions ministérielles aux associations – Intérieur 28 avril 2010
- Subventions ministérielles aux associations – Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales 5 janvier 2011
- Subventions ministérielles aux associations – Secrétariat d’Etat à la Défense et aux Anciens Combattants 7 juin 2010
- 1% culture dans les hôpitaux 7 septembre 2011
- Absence de statistiques nationales sur la VAE des bénévoles 7 septembre 2011
- Accès au crédit pour les petites et moyennes associations 14 octobre 2008
- Accès au Site academie-en-ligne.fr aux séries technologiques et professionnelles 18 mars 2010
- Accès aux crédits européens pour les associations 1 juillet 2010
- Accessibilité des cours d'EPS aux élèves ayant un handicap 6 septembre 2011
- Accessibilité des cours de sport aux élèves qui ont un handicap 21 mai 2010
- Acides gras trans et santé humaine 22 janvier 2009
- Activité du Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle 21 mai 2010
- Activités de collecte d'une association et reçus fiscaux 4 décembre 2010
- Administration en ligne mon.service-public.fr 2 septembre 2009
- Allergies à la colophane 29 janvier 2009
- Amélioration de la lutte contre la maladie de Charcot 21 octobre 2011
- Amélioration de la qualité de l'accueil dans les administrations de l'Education nationale 3 juillet 2009
- Amélioration de la qualité de l'arbitrage français 26 mars 2009
- Amélioration des conditions de détention et d'utilisation des animaux de cirque 17 février 2011
- Amélioration des conditions de travail et du pouvoir d'achat dans la grande distribution 1 avril 2009
- Amélioration du recyclage des emballages dans les lieux publics 21 mars 2009
- Amélioration du transport animal : entre les mains de l'Union européenne 25 février 2009
- Arrêt du tabac, sécurité sanitaire du Champix 29 janvier 2009
- Art à l'hôpital - Mise en oeuvre de la convention "culture et santé" 6 septembre 2011
- Articulation de la réforme des bacs pros avec les BEP 6 septembre 2011
- Associations syndicales et changement de propriétaire 4 juin 2009
- Associations.gouv.fr, un site en plein essor 11 juin 2009
- Assurance des bénévoles associatifs 6 mai 2008
- Auto-entreprise et professionnels libéraux 22 octobre 2009
- Avances sur subventions pour les associations 19 novembre 2008
- Besoins en trésorerie des TPE 17 décembre 2008
- Bilan des dispositifs de valorisation de l'engagement associatif universitaire 30 septembre 2010
- Bilan du 119 "Allô Enfance en danger" 22 octobre 2009
- Bilan du 3939 Allo Service public 30 septembre 2009
- Boissons énergisantes Red Bull - Précautions sanitaires 24 novembre 2011
- Brevet de surveillant de baignade et enseignants d'EPS 3 juillet 2009
- Chiffres sur le retrait de la reconnaissance d'utilité publique des associations 26 mai 2011
- Cigarettes électroniques : la prudence est de mise ! 24 mars 2010
- Clarification de la réglementation sur les guides interprètes 18 mars 2008
- Clarifications sur les appels à la générosité publique sur internet 8 avril 2009
- Classification statistique de l'artisanat d'art 20 mai 2009
- Commission supérieure de codification - Perspectives de travail 18 janvier 2012
- Communication sur les délégués départementaux à la vie associative 13 mars 2009
- Conditions d'abattage des animaux de boucherie 4 novembre 2008
- Conditions de transport des animaux 24 décembre 2008
- Conditions de transport des chevreaux et agneaux 2 septembre 2009
- Conjoints survivants des anciens combattants 8 juillet 2008
- Contamination de l'alimentation animale 5 février 2009
- Contrôle de l'éxécutif 4 novembre 2008
- Courses cyclistes hors calendriers fédéraux 4 novembre 2008
- Coût de l'aide médicale de l'Etat 25 février 2010
- Création d'une agrégation de Langue d'Oc 14 octobre 2008
- Création du Haut conseil à la vie associative - Parution du décret 6 septembre 2011
- Croix du combattant volontaire avec barrette "missions extérieures" 17 septembre 2009
- Dangers des interactions médicaments-aliments 14 janvier 2009
- Dangers sanitaires des tatouages au henné 12 octobre 2011
- Date de péremption en braille sur les boîtes de médicaments 14 mai 2010
- Défense de la qualité de nos huiles d'olive 23 septembre 2008
- Délai de versement des subventions aux associations - Avance 27 juin 2009
- Demi-part supplémentaire pour les enfants décédés après l'âge de 16 ans 10 mars 2010
- Démocratisation culturelle, Histoire des Arts et Site academie-en-ligne.fr 18 mars 2010
- Dépôt légal et publications associatives 10 février 2012
- Dérapage des tarifs des huissiers de justice 24 décembre 2008
- Dérapages tarifaires des tiers de confiance du dispositif "Impact emploi" 28 janvier 2010
- Dérives dans les tarifs des certificats médicaux pour mise sous tutelle 14 octobre 2009
- Des poulets à l'eau de javel dans nos assiettes ? 22 juillet 2008
- Développement du bénévolat associatif en ligne 19 novembre 2008
- Devenir des biens des associations en déshérence 8 octobre 2010
- Diagnostic et prise en charge de l'hémochromatose génétique 15 juillet 2010
- Difficultés liées à l'âge pour accéder à certaines formations en alternance 14 mai 2010
- Difficultés liées à la mise en place de l'éco-contribution 24 juin 2010
- Discipline et formation citoyenne des élèves 1 décembre 2011
- Dispositif Impact emploi associations sur Internet 14 octobre 2009
- Dispositifs Borloo et réforme des barèmes de l'impôt sur le revenu 27 mai 2008
- Dispositions spécifiques à la Croix Rouge dans le code général des impôts 18 mai 2011
- Eco-contribution due par les associations et fondations 21 juillet 2011
- Education artistique et culturelle & monde associatif 28 janvier 2010
- Efficacité des centres de ressource et d'information pour les bénévoles 19 novembre 2008
- Efficience du dispositif pénal contre la diffusion d'images zoophiles 6 septembre 2011
- Efficience du retrait de l'aide juridictionnelle 31 décembre 2008
- Elimination des déchets - Bilan du fonctionnement d'Ecofolio 17 février 2010
- Enseignants bilingues 21 mars 2009
- Enseignement de l'occitan-langue d'oc dans l'académie de Nice 9 octobre 2009
- Enseignement de la méthode Padovan 15 juillet 2010
- Erreurs de lecture des ordonnances manuscrites 11 juin 2010
- Evaluation de l'AERES - Evaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur 19 avril 2011
- Evaluation de la mission de service civique - Mise en place d'un référentiel 21 juillet 2011
- Evaluation des dangers du Bisphénol A 6 novembre 2008
- Evaluation des OGM et nouvelles techniques (toxicogénomique) 20 février 2009
- Evaluation des OGM par les techniques de toxicogénomique 17 juin 2010
- Exonérations des cotisations pour les organismes habilités au titre de l'aide sociale ou ayant passé convention avec un organisme de sécurité sociale 26 mai 2011
- Expérimentation animale à l'INRA - Réduction de la souffrance animale 13 juillet 2011
- Expérimentation animale et toxine botulique 3 juillet 2009
- Expérimentations animales lors de l'évaluation des OGM 20 janvier 2011
- Faut-il tenir un registre spécial pour les fonds de dotation ? 19 avril 2011
- Faut-il un numéro de SIRET pour chaque association ? 1 juillet 2010
- Fin du dispositif Cyclamed 29 janvier 2009
- Financement de la protection judiciaire en PACA et dans les Alpes-Maritimes 8 octobre 2010
- Financement des cliniques psychiatriques 29 janvier 2009
- Financement des enseignements en histoire des arts 21 octobre 2011
- Fiscalité applicable aux recharges pour cigarettes électroniques 7 septembre 2011
- Fonctionnement des Délégués Départementaux à la Vie Associative (DDVA) 18 décembre 2008
- Fonctionnement du casier judiciaire national 2 septembre 2009
- Formation des personnels enseignants au handicap 24 novembre 2011
- Formation des professeurs pour les nouveaux enseignements obligatoires en histoire des arts 17 juin 2010
- Formations en artisanat d'art - Effectifs et prévisions 20 mai 2009
- Garantie solidaire des associations 14 octobre 2008
- Guides pour les associations et responsables associatifs 8 avril 2009
- Gynécologie médicale française 21 octobre 2008
- Handicap et prise en charge des transports sanitaires 19 novembre 2008
- Heures supplémentaires pour les professeurs documentalistes 31 décembre 2009
- Hoax "radars automatiques et trop-perçus" 3 mars 2010
- Hospitalisations psychiatriques - Procédure d'urgence 21 mars 2009
- Huissiers : droit proportionnel à la charge du créancier 31 décembre 2008
- Illégalité de l'activité commerciale d'organisation de lotos associatifs 6 septembre 2011
- Impact emploi association : un outil utile pour les associations employeurs 19 novembre 2008
- Information dans les cursus scolaires sur les dangers du piratage 7 septembre 2011
- Information des salariés sur la politique de mécénat de leur entreprise 13 août 2010
- Information préalable au rejet d'un chèque bancaire 29 octobre 2009
- Informations sur internet concernant la recherche biomédicale 25 février 2011
- Informations sur la première déclaration d'impôts 25 février 2010
- Infractions commises lors des ventes d'animaux de compagnie 15 janvier 2010
- Insertion des jeunes - bilan des mesures 3 novembre 2011
- Insertion professionnelle : projet Mitec 17 juin 2010
- Intérêt de l'obligation de tenir un registre spécial 3 octobre 2011
- L'emploi des seniors 1 juillet 2008
- La charte nationale des relations avec l'animal est encore en cours de rédaction 18 janvier 2012
- La médecine vasculaire dans notre pays : spécialité médicale ? 25 février 2009
- Label grande cause nationale pour le bénévolat associatif 7 septembre 2011
- Le Conseil national de la vie associative sur Internet 2 septembre 2009
- Legs et donations aux associations et fondations - Statistiques 9 septembre 2010
- Les lotos associatifs, hors du champ de la loi "Jeux d'argent et de hasard en ligne" 27 septembre 2010
- Libéralités, fondations et principe de spécialité des associations 25 février 2010
- Lisibilité de l'effort financier de l'Etat en faveur des associations 9 juillet 2010
- Lisibilité des notices de médicaments 3 juin 2008
- Liste des organismes agréés pour le certificat de formation à la gestion associative 26 mai 2011
- Loi de 1901 : suppression d'une disposition inutile relative au montant de la cotisation 12 octobre 2011
- Lutte contre l'utilisation frauduleuse des procédures dématérialisées liées aux impôts pour du phishing 18 mai 2011
- Lutte contre la drépanocytose et accompagnement des malades 9 octobre 2009
- Lutte contre le trafic d'animaux 2 septembre 2009
- Lutte contre les médicaments de contrefaçon 19 novembre 2008
- Lutte contre les SMS indésirable et frauduleux - Pour la gratuité totale des signalements 13 juillet 2011
- Luttons contre les noyades 25 février 2009
- Majeurs protégés : comment améliorer la continuité de service ? 18 novembre 2010
- Majeurs protégés et accès à Internet 31 mai 2010
- Maltraitance animale 8 juillet 2008
- Mécanisme de transfert de RTT en faveur du bénévolat associatif 2 mars 2011
- Mécénat et succession - Article 788 du Code général des impôts 22 juillet 2010
- Médecins à diplôme hors Union Européenne 9 juillet 2010
- Meilleure effectivité de l'obligation légale de publication des comptes des associations 12 octobre 2011
- Meilleure prise en charge de la dépendance 3 novembre 2011
- Meilleure promotion du label "Entreprises du patrimoine vivant" EPV 30 septembre 2010
- Mentions obligatoires en braille sur les boîtes de médicaments 15 janvier 2010
- Méthode ABA pour le traitement précoce de l'autisme 19 novembre 2008
- Méthodes alternatives aux animaux à hublot - Expérimentation animale 13 juillet 2011
- Mise en oeuvre du financement de la formation des bénévoles associatifs par les OPCA 8 octobre 2010
- Mise en place d'un site internet sur l'Union pour la Méditerranée 27 septembre 2010
- Mise sous tutelle et certificat médical obligatoire pour enfants handicapés 18 mars 2010
- Mise sous tutelle et réexpédition du courrier postal 31 mai 2010
- Modernisation du site associations.gouv.fr ? 11 juin 2009
- Modification du décret de compétence des masseurs-kinésithérapeutes 20 novembre 2009
- Mon intervention pour obtenir plus de lits de gériatrie dans les Alpes-Maritimes 2 mai 2008
- Mutualisation des emplois aidés entre plusieurs associations 1 décembre 2011
- Nanoparticules et méthodes alternatives à l'expérimentation animale 15 janvier 2010
- Nocivité des cigarettes sans tabac 7 septembre 2011
- Nombre d'associations et de fondations ayant reçu plus de 153000 euros de subventions en 2008 7 septembre 2011
- Nombre d'organismes agréés pour le certificat de formation à la gestion associative 26 mai 2011
- Nombre de certificats de formation à la gestion associative - 2008 et 2009 3 novembre 2011
- Nombre de places en kiné dans la région PACA 29 janvier 2009
- Nombre d’associations et de fondations ayant reçu plus de 153000 euros de subventions en 2007 7 septembre 2011
- Nombre d’associations et de fondations ayant reçu plus de 153000 euros de subventions en 2009 7 septembre 2011
- Normes d'hygiène dans les abattoirs 28 octobre 2008
- Normes d'hygiène des boucheries 7 mai 2009
- Nouveaux concours de recrutement des professeurs : quid de la voie interne ? 15 janvier 2010
- Nouveaux concours de recrutement des professeurs et des CPE 6 mars 2009
- Nouvelle classification statistique : artisanat et métiers d'art 20 mai 2009
- Obligations légales relatives à la communication sur les lotos associatifs 13 juillet 2011
- Ostéoporose et traitement par cyphoplastie 29 octobre 2010
- Ouverture de centres éducatifs fermés en PACA 17 avril 2009
- Partenariat Microsoft pour les associations 27 juin 2009
- Parution des textes sur le compte d'emploi des ressources pour les associations 2 septembre 2009
- Perspectives pour la dermatologie esthétique 18 janvier 2012
- Pesticides et alimentation 5 février 2009
- Place des parents dans la décision de redoublement 18 mars 2010
- Plafonds pour les pensions de réversion des veufs et veuves 16 mars 2011
- Plate-forme téléphonique « Info Escroqueries », une réussite au service des citoyens 1 avril 2009
- Point d'étape Animal & Société : amélioration de la "filière animaux de compagnie" 4 décembre 2010
- Point d'étape Animal & Société : animaux saisis et recueillis 4 décembre 2010
- Point d'étape Animal & Société : éducation et information sur les animaux 4 décembre 2010
- Point d'étape Animal & Société : expérimentation animale 4 décembre 2010
- Point d'étape Animal & Société : promotion de la place de l'animal en ville 9 décembre 2010
- Point d'étape Animal & Société : réaffirmation de la spécificité de l'animal 4 décembre 2010
- Point d'étape sur le projet Waldec 27 mai 2009
- Point d’étape Animal & Société : suivi des décisions 5 janvier 2011
- Point d’étape Animal & Société : utilisation économique et protection des animaux de rente 22 décembre 2010
- Point sur les questions écrites posées par les députés aux membres du Gouvernement 8 octobre 2010
- Portabilité des numéros fixes 7 mai 2009
- Possibles évolutions de l'abattage rituel 7 janvier 2009
- Pour la mise en place d'ordonnances électroniques 13 juillet 2011
- Pour une meilleure reconnaissance des vins de Provence 23 avril 2010
- Prestations familiales des frontaliers 23 août 2010
- Prévention de l'alcoolisation excessive des jeunes 26 novembre 2008
- Prévention des dermatoses professionnelles provoquées par la colophane 25 février 2010
- Prise en charge des transports sanitaires avant la mise en place du risque dépendance 24 avril 2009
- Problème du temps partiel fractionné dans la grande distribution 6 mars 2009
- Problèmes liés au fonctionnement du régime social des indépendants (RSI) 19 juillet 2011
- Procédure d'inscription de la corrida au patrimoine culturel immatériel 7 septembre 2011
- Procédure de modification des statuts des organismes reconnus d'utilité publique 6 septembre 2011
- Procédure volontaire de retrait du statut de reconnaissance d'utilité publique 18 mai 2011
- Promotion de nos métiers d'art par Ubifrance 24 juin 2010
- Promotion des métiers d'art 30 septembre 2008
- Promotion et valorisation de l'engagement associatif étudiant 30 septembre 2010
- Protection contre les confiseries à la nicotine 4 décembre 2010
- Protection de notre pays contre les hardware trojans 10 février 2012
- Protection des mineurs sur les réseaux de communication électronique (art. 227-24 du code pénal) 6 avril 2011
- Protéger la qualité et l'image de nos vins rosés 4 juin 2009
- Publications au JO des actes de la vie associative 9 décembre 2010
- Publicité des comptes des associations et fondations aux journaux officiels 9 décembre 2010
- Qualité et prix chez les opticiens 28 janvier 2010
- Quels moyens pour les délégués départementaux à la vie associative ? 27 juin 2009
- Rapport de la Cour des comptes sur la formation professionnelle 13 mars 2009
- Ratification de la convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées 20 novembre 2009
- Recherche et université : passage à des contrats AERES quinquennaux 19 avril 2011
- Reconnaissance du certificat de formation à la gestion associative 26 mai 2011
- Reconnaissance et valorisation du bénévolat associatif 27 mai 2009
- Recrutement et formation des délégués départementaux à la vie associative 27 juin 2009
- Réduction d'ISF au titre des dons à certains organismes - Bilan 29 juin 2011
- Réduction des délais de procédure 27 juin 2009
- Réduction des quantités de sel dans les produits alimentaires 7 mai 2009
- Réduction du coût des appels vers les services publics 6 septembre 2011
- Réductions d'impôt relatives aux frais engagés par les bénévoles associatifs 17 février 2010
- Réforme de l'indemnité de résidence pour les fonctionnaires 20 janvier 2009
- Réforme de l'INJEP 27 juin 2009
- Réforme de la DIPH - Mise en place du Comité interministériel du handicap 2 août 2010
- Réforme des études d'infirmière et qualité des soins 3 juillet 2009
- Réforme du baccalauréat professionnel et brevets des métiers d'Art 6 mai 2010
- Réforme du baccalauréat professionnel et métiers d'art - CAP Sellerie 17 février 2010
- Réforme du titre associatif 8 avril 2009
- Registre spécial obligatoire des associations - Allégement du formalisme ? 18 janvier 2012
- Réglementation des stages pour les mineurs 10 décembre 2008
- Réglementation relative aux carafes filtrantes 3 septembre 2010
- Réglementation relative aux jeux à gratter pour les associations 30 mars 2011
- Relance du statut d'association européenne 26 novembre 2008
- Relations entre associations et fonds de dotation - Quid de la gestion désintéressée ? 18 mai 2011
- Relèvement du numerus clausus à la faculté de médecine de Nice 28 janvier 2010
- Renforcement de la lutte contre les fraudes à l'aide médicale de l'Etat 25 février 2010
- Respect des mesures que nous avons mises en place en faveur des locataires 2 septembre 2008
- Rétention administrative des notes dans les universités 2 septembre 2009
- Révision de la tarification des enquêtes sociales 4 novembre 2010
- RGPP : transfert de certains biens du patrimoine monumental de l'Etat 30 mars 2011
- Rhumatologues et soins de suite et de réadaptation 4 juin 2009
- Saisie immobilière - Vente amiable et prix plancher 21 juillet 2011
- Scolarité & Connaissance du monde associatif 6 mai 2010
- Sécurité des enfants sur le web 13 août 2010
- Sécurité des installations intérieures d'électricité 26 mars 2009
- Sécurité des machines à soda à la maison 18 janvier 2012
- Sécurité des machines à soda personnelles 17 novembre 2011
- Seuil d'étiquetage "sans OGM" 30 avril 2009
- Sites locaux disponibles sur mon.service-public.fr 2 septembre 2009
- Soutien des banques aux TPE et PME françaises 8 octobre 2010
- Statut de l'auto-entrepreneur et activités réglementées 17 septembre 2009
- Statut des contrôleurs du travail - nouvel espace statutaire 25 février 2011
- Subventions aux associations - Commerce extérieur 2 septembre 2009
- Subventions aux associations - Coopération et francophonie 2 septembre 2009
- Subventions aux associations - Ministère de l'Agriculture 2 septembre 2009
- Subventions aux associations - Ministère de l'immigration 2 septembre 2009
- Subventions aux associations - Ministère de la Justice 2 septembre 2009
- Subventions en ligne 13 mars 2009
- Subventions et associations : dossier unique et avances 14 octobre 2008
- Subventions ministérielles 2009 - Budget et Fonction publique 18 mai 2011
- Subventions ministérielles 2009 - Coopération 18 mai 2011
- Subventions ministérielles 2009 - Culture et communication 13 janvier 2011
- Subventions ministérielles 2009 - Jeunesse et Vie associative 26 mai 2011
- Subventions ministérielles 2009 - Premier ministre 29 juin 2011
- Subventions ministérielles 2009 - Solidarités et cohésion sociale 7 septembre 2011
- Subventions ministérielles 2009 - Sports 6 avril 2011
- Subventions ministérielles 2009 – Défense et Anciens Combattants 9 mars 2011
- Subventions ministérielles 2009 – Economie, finances, industrie 30 mars 2011
- Subventions ministérielles 2009 – Justice 25 février 2011
- Subventions ministérielles 2009 – Travail, Emploi, Santé 18 janvier 2012
- Subventions ministérielles 2009 – Ville 30 mars 2011
- Subventions ministérielles aux associations - Industrie et consommation 17 septembre 2009
- Subventions ministérielles aux associations - Ministère de la Culture et de la Communication 5 janvier 2011
- Subventions ministérielles aux associations - Ministère du budget et de la fonction publique 5 janvier 2011
- Subventions ministérielles aux associations - Outre-mer 2 septembre 2009
- Subventions ministérielles aux associations – Défense 15 février 2010
- Subventions ministérielles aux associations – Développement de l'économie numérique 28 avril 2010
- Subventions ministérielles aux associations – Ecologie et développement durable 29 octobre 2009
- Subventions ministérielles aux associations – Education nationale 17 février 2010
- Subventions ministérielles aux associations – Enseignement supérieur et recherche 9 octobre 2009
- Subventions ministérielles aux associations – Famille, protection des enfants 18 décembre 2009
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- Subventions ministérielles aux associations – Secrétariat d'Etat au logement 5 janvier 2011
- Subventions ministérielles aux associations – Secrétariat d'Etat aux Sports 14 mai 2010
- Subventions ministérielles aux associations – Secrétariat d'Etat chargé des affaires européennes 10 mars 2010
- Subventions ministérielles aux associations – Secrétariat d’Etat à la politique de la ville 22 juillet 2010
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- Subventions versées aux associations par les services du Ministre des affaires étrangères et européennes 16 juillet 2009
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- Utilité de la Sovafim - Rapport de la Cour des Comptes 1 décembre 2011
- Vaccins homéopathiques contre la grippe 8 avril 2009
- Vente d'animaux de compagnie dans les foires et marchés, textes d'application de la loi manquants 11 janvier 2010
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- Vers un code des associations et de la vie associative ? 12 août 2008
- Vers un format plus pratique pour nos documents officiels ? 20 mai 2009
- Vers un registre spécial dématérialisé pour les associations 18 janvier 2012
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