mai 07

Normes d’hygiène des boucheries

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le ministre de l’agriculture et de la pêche sur la réglementation et les normes d’hygiène auxquelles sont soumises les boucheries. Elle aimerait également savoir quels contrôles sont effectués en la matière ainsi que le nombre et la nature des infractions constatées en 2007 et en 2008.
Texte de la REPONSE : [...]

mai 07

Réduction des quantités de sel dans les produits alimentaires

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le ministre de l’agriculture et de la pêche sur les mesures prises pour lutter contre la surconsommation de sel en France. En janvier 2002, lors d’un colloque international tenu au ministère de la santé, et à la suite des recommandations issues d’un groupe de travail réuni par l’Agence française de [...]

avr 30

Seuil d’étiquetage “sans OGM”

Mme Muriel Marland-Militello attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, sur l’étiquetage « sans OGM ». Le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés a été adopté le 20 mai dernier par l’Assemblée nationale. Avancée majeure, ce texte comble un quasi-vide [...]

fév 20

Evaluation des OGM et nouvelles techniques (toxicogénomique)

Question N° : 22493 de Mme Marland-Militello Muriel
Ministère interrogé : Écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire
Question publiée au JO le : 06/05/2008 page : 3735
Réponse publiée au JO le : 17/02/2009 page : 1592
Mme Muriel Marland-Militello appelle l’attention de M. le ministre d’État, [...]

fév 05

Contamination de l’alimentation animale

Question N° : 36534 de Mme Marland-Militello Muriel
Ministère interrogé : Agriculture et pêche
Question publiée au JO le : 02/12/2008 page : 10316
Réponse publiée au JO le : 03/02/2009 page : 1024
Mme Muriel Marland-Militello alerte M. le ministre de l’agriculture et de la pêche sur la [...]