Muriel Marland-Militello

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi subventionnés sur les [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État sur la réduction d’impôt prévue pour les frais engagés dans le cadre d’une activité bénévole au sein d’une association ou d’une fondation. Pour encourager la vie associative, le législateur a mis en place, [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le ministre de l’éducation nationale sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi subventionnés sur les crédits de [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le ministre de la défense sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi subventionnés sur les crédits de [...]

Madame la Présidente, Monsieur le Haut commissaire, Madame la Présidente de commission, Mesdames les Rapporteures, Mes chers collègues,
Le texte que nous examinons aujourd’hui est un texte vital pour notre société tout entière, car il aidera de très nombreux jeunes à appréhender et vivre leur citoyenneté tout en leur permettant de mieux connaître le monde dans [...]