Muriel Marland-Militello

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le secrétaire d’État chargé des sports sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi subventionnés sur les crédits [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le ministre de l’éducation nationale sur les contenus relatifs à la connaissance du monde associatif dans les programmes scolaires. Le récent débat parlementaire sur la proposition de loi relative au service civique a mis en lumière l’intérêt qui s’attache à ce que l’enseignement d’éducation civique sensibilise les élèves de collège [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge Mme la secrétaire d’État chargée de la prospective et du développement de l’économie numérique sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le secrétaire d’État à l’intérieur et aux collectivités territoriales sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi subventionnés [...]

Compte rendu de la réunion du 30 mars 2010 Audition de M. Francis Charhon, directeur général de la Fondation de France, membre du bureau du CNVA, président du Centre français des fondations La Présidente Muriel Marland-Militello a invité M. Francis Charhon à présenter brièvement la Fondation de France. M. Francis Charhon, directeur général de la Fondation de [...]

Compte rendu de la réunion du 23 mars 2010 Audition de M. Jean-Baptiste Léon sur les conclusions des travaux de « l’Observatoire des subventions » La Présidente Muriel Marland-Militello a invité M. Jean-Baptiste Léon à faire une présentation rapide de l’ « Observatoire des subventions ». M. Jean-Baptiste Léon a présenté l’association « Contribuables associés » qui a aujourd’hui vingt ans d’existence et dont [...]

Compte rendu de la réunion du 23 février 2010 Audition de M. Sébastien Darrigrand délégué général de l’Union de syndicats et groupements d’employeurs représentatifs dans l’économie sociale (USGERES), de M. Robert Baron, président d’Uniformation et de Mme Lydie Lalère, directrice des instances et des dispositifs d’Uniformation La Présidente Muriel Marland-Militello a invité les intervenants à présenter [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse, sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des [...]