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jan 15

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le ministre de l’agriculture et de la pêche sur les méthodes d’expérimentation alternatives à l’expérimentation animale. Elle aimerait savoir quelles méthodes alternatives sont développées et promues par le Gouvernement dans l’étude des effets des nanoparticules. Texte de la REPONSE : Apparues il y a près de trente ans mais développées [...]

jan 11

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche sur les mesures de protection relatives à la cession des animaux de compagnie. L’article L. 214-7 du code rural (nouveau) dispose que « la cession, à titre gratuit ou onéreux, des chiens et des chats et autres animaux de compagnie [...]

nov 10

Le 15 octobre dernier j’ai accepté l’invitation du CRAC Europe à participer à leur conférence de presse pour lancer leur grande campagne d’affichage à Marseille, où, du 13 au 21 octobre 2009, 141 panneaux partout dans la ville ont dénoncé la torture tauromachique. Je suis très favorable à ce genre d’événements qui, de manière tout [...]

sept 29

Jacques LAMBLIN, député UMP de Meurthe et Moselle vient de rejoindre la liste des cosignataires de ma proposition de loi visant à interdire les sévices graves encore autorisés, de manière anachronique, lorsqu’une « tradition locale ininterrompue peut être invoquée ». Je suis particulièrement sensible au fait que ce nouveau soutien officiel soit un vétérinaire. Car, [...]

sept 02

Mme Muriel Marland-Militello appelle l’attention de M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche sur l’application du règlement CE n° 1-2005 adopté par le conseil de l’Union européenne le 22 décembre 2004. Le chapitre II de l’annexe I de ce règlement impose des moyens de transport garantissant un bien-être minimal pour les [...]

sept 02

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le ministre de l’agriculture et de la pêche sur les mesures de prévention et de sanction prises face à l’inquiétante recrudescence des ventes clandestines d’animaux de compagnie. Elle aimerait savoir quels dispositifs existent pour lutter contre ce trafic d’animaux, en particulier en direction des annonces sur Internet qui, semble-t-il, foisonnent [...]

juil 03

Mme Muriel Marland-Militello alerte M. le ministre de l’agriculture et de la pêche sur la recrudescence des tests d’injection de toxine botulique LD50 (“letal dose”, “dose mortelle” en français). Pourtant interdits par le gouvernement depuis 1999, il semblerait que le nombre de ces tests de toxicité reparte à la hausse. Le test LD50, réputé rudimentaire [...]

mar 06

Question N° : 35415 de Mme Marland-Militello Muriel Ministère attributaire : Agriculture et pêche Question publiée au JO le : 18/11/2008 page : 9889 Réponse publiée au JO le : 03/03/2009 page : 2017 Mme Muriel Marland-Militello appelle l’attention de M. le secrétaire d’État chargé de l’industrie et de la consommation sur les perspectives d’évolution [...]

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