Muriel Marland-Militello

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le secrétaire d’État chargé de l’outre-mer sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi subventionnés sur les crédits [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi subventionnés sur [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge Mme la secrétaire d’État chargée du commerce extérieur sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi subventionnés sur les [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le secrétaire d’État chargé de la coopération et de la francophonie sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le ministre de l’agriculture et de la pêche sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi subventionnés sur [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi subventionnés sur les [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le Premier ministre sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi subventionnés. Texte de la REPONSE : Les [...]