Muriel Marland-Militello

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le Premier ministre sur les délais de versement des subventions aux associations par les ministères. Des progrès notables ont été réalisés dans le calendrier du versement des subventions, notamment depuis l’entrée en vigueur de la LOLF. Dans le cadre du Conseil du développement de la vie associative (CDVA), le délai [...]

Question N° : 37575 de Mme Marland-Militello Muriel Ministère interrogé : Sports, jeunesse et vie associative Question publiée au JO le : 16/12/2008 page : 10877 Réponse publiée au JO le : 10/03/2009 page : 2406 Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le secrétaire d’État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative [...]

Question N° : 26137 de Mme Marland-Militello Muriel Ministère interrogé : Sports, jeunesse et vie associative Question publiée au JO le : 01/07/2008 page : 5597 Réponse publiée au JO le : 18/11/2008 page : 10036 Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le secrétaire d’État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative [...]

Question N° : 26136 de Mme Marland-Militello Muriel Ministère interrogé : Sports, jeunesse et vie associative Question publiée au JO le : 01/07/2008 page : 5597 Réponse publiée au JO le : 14/10/2008 page : 8863 Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le secrétaire d’État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative [...]

Question N° : 22237 de Mme Marland-Militello Muriel Ministère interrogé : Santé, jeunesse, sports et vie associative Question publiée au JO le : 06/05/2008 page : 3758 Réponse publiée au JO le : 12/08/2008 page : 7006 Mme Muriel Marland-Militello attire l’attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et [...]