Muriel Marland-Militello

Mme Muriel Marland-Militello interroge Mme la secrétaire d’État chargée de la famille sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi subventionnés sur les [...]

L’ex-footballeur international Basile Boli, auteur du but qui avait fait de l’Olymique de Marseille le champion d’Europe en 1993, a été placé mardi matin en garde à vue à la BRDE, service de la sous-direction des affaires économiques et financières de la Police Judiciaire parisienne. En tant que  Présidente du Groupe d’études à l’Assemblée nationale [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi subventionnés [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le secrétaire d’État chargé de l’industrie et de la consommation sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le secrétaire d’État chargé de l’outre-mer sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi subventionnés sur les crédits [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi subventionnés sur [...]

Mme Muriel Marland-Militello interroge Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur les nouvelles modalités d’établissement des comptes d’emploi annuel des ressources pour les associations et fondations. Les organismes qui, afin de soutenir une cause scientifique, sociale, familiale, humanitaire, philanthropique, éducative, sportive, culturelle ou concourant à la défense de l’environnement, souhaitent faire [...]